Avec ce 7ème Webinaire, le Réseau Interprofessionnel des Sous-Produits Organiques (RISPO) a une nouvelle fois donné aux professionnels, venus en grand nombre avec près de 150 participants, une opportunité pour échanger et s’informer sur les évolutions du secteur.

Plus précisément, le RISPO a décortiqué pour vous les 2 projets d’arrêté et de décret du Ministère de la Transition Ecologique prévus pour encadrer les "installations de déconditionnement de biodéchets".

Ce nouveau webinaire de partage de points de vue et connaissances scientifiques, techniques et réglementaires, a pour but d’apporter un éclairage aux praticiens de la filière organique sur l'actualité réglementaire.

Si toutes les vidéos sont en accès libre, tous les pdf sont accessibles en téléchargement uniquement aux adhérents du RISPO en bas de page)

1/ Mot d’accueil - Emmanuel Adler, RISPO 

2/ Synthèse des observations recueillies par le RISPO - Estelle ARDOUIN, RISPO

3/ Enjeux de la norme « impureté » (NFU44-164) - Anouk ZIMMERMANN, SADEF

4/ Etude ADEME sur l’efficacité des déconditionneurs - Angélique LAMAZE, QSE Consult 

En téléchargement direct, l'étude ADEME mise en ligne le 11/10/2021

5/ Analyse des impacts des textes sur les sites existants – Morgane GORRIA, IKOS Environnement 

6/ Conclusions et perspectives - Collectif

Chers adhérents, adhérentes et futurs membres du Réseau InterProfessionnel des Sous-Produits Organiques,

Voici donc en téléchargement pour toutes et tous, adhérents ou futurs adhérents, la 1^ère livraison du RISPO-INFO, La Lettre de l'Organique attendue depuis des lustres et que nous avons alimentée, déconditionnée, digérée puis compostée et même maturée en 12 lots pour vous durant l'été avec les membres de la commission "communication", Estelle Ardouin, Nicolas Fruteau, Morgane Gorria, Fabienne Hérard, Thierry Maudou avec Agnès Quéméré, Sabine Maurier et Philippe Pignat.

Dans le contexte du grand chamboulement annoncé du "socle commun" pour gérer les MAFOR, un projet du Ministère de la Transition Ecologique a été mis en consultation pour encadrer les "installations de déconditionnement de biodéchets ayant fait l’objet d’un tri à la source en vue de leur valorisation organique relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2783 de la nomenclature des ICPE".

Le RISPO est consulté pour donner un avis avant le 30/08/2021 et invite tous les professionnels à partager leurs observations sur les conséquences possibles de ce projet sur la filière de valorisation des sous-produits organiques.

Estelle ARDOUIN, chargée de mission du RISPO, reçoit vos observations au estelle.ardouin@rispo.org

Parmi les 20 pages de l'arrêté, le RISPO a identifié 5 points qui demandent des précisions, à savoir :

- la définition des biodéchets et des impuretés,

- la pertinence de la norme NFU44-164 « Amendements organiques et supports de culture – Méthode d’analyse des composants inertes dans un compost" de 2004 pour la détermination des impuretés,

- la fréquence des analyses d'impuretés,

- l'interdiction d'admettre sur la plateforme des biodéchets conditionnés dans des emballages en verre et des déchets non emballés,

- les délais de stockage maxi pour les biodéchets bruts et les pulpes.

Avec ce 6^ème Webinaire sur la Filière Française de l’Organique (FFOrg), le Réseau Interprofessionnel des Sous-Produits Organiques (RISPO) a proposé à une centaine de professionnels une nouvelle opportunité pour échanger et s’informer.

Le complexe sujet des biodéchets est au cœur de l’actualité règlementaire et l’échéance de 2023 met en émoi les administrations et les collectivités, et interpelle les exploitants de sites de compostage et de méthanisation.

Le partage de points de vue et de connaissances scientifiques, techniques et réglementaires a été au programme de ce nouveau webinaire focalisé sur le traitement des biodéchets.

Introduction : Estelle ARDOUIN et Jean Luc Martel, RISPO 

1ère session « Biodéchet : Qui es tu ? »

- Emmanuel ADLER, RISPO : Biodéchets KESAKO ?

- Alain GUEGAN, société HANTSCH : Le compostage des biodéchets.

- Hélène FRUTEAU DE LACLOS, société METHACONSULT : La méthanisation des biodéchets.

- Marc JABOUILLE, Inspecteur de l’Environnement : Agrément Sanitaire Houlala !

2ème session « Biodéchet : Que fais-tu ? » 

- Pierre HIRTZBERGER, DGST SYCTOM : Le projet de Gennevilliers.

- Jan François CHAMOUX, société VOX Environnement et Camille DULONDEL, Green Creative : Le déconditionnement des biodéchets

- David DE SMEDT, DGA Grand Calais et Stéphen VANDENKOORNHUYSE, SEVADEC : Le REX de Calais

Conclusion : Etienne BUISSON, RISPO SEDE

Dans un contexte de bouleversement du cadre réglementaire de la filière organique, le synthèse des 5 webinaires du RISPO sur 2020 et 2021, avec près de pour un auditoire cumulé de plus de 1 200 participants,  permet de disposer d'une analyse complète des enjeux qui contrôlent les activités de l'assainissement, de l'épandage, du compostage et de la méthanisation.

Ventilée en 5 catégories, la cinquantaine d'interventions spécialisées est accessible à tous ci-dessous pour les vidéos, les pdf étant réservés aux adhérents du RISPO !

- Collectivités

PAYS VOIRONNAIS - Anne-Sophie GAUQUELIN (gérer les biodéchets sur un territoire) -PDF

SIAAP - SAM AZIMI (qualité des eaux usées et santé des villes) -PDF
SMTOM DE VILLERUPT - Edouard STILL (impacts sur la filière des TMB) -PDF

FNCC - Vincent VERON (les TMB, des outils complémentaires au tri à la source) -PDF
SAVOIE DÉCHETS - Pierre TOURNIER (impacts de la crise COVID sur un territoire) -PDF
BIOMASSE NORMANDIE - Marie GUILET (approche territoriale des flux et des filières) -PDF

SERVICE DÉCHETS MÉNAGERS - Véronique PENIN ( gestion de composts de biodéchets sur l’Agglomération Niortaise) -PDF

- Administrations

Préfecture de Savoie/DDCSPP - Marc JABOUILLE (avis d’un inspecteur des ICPE) -PDF

Inspection des Installations Classées AURA - Marc JABOUILLE (Analyse des projets règlementaires en cours) -PDF
Agence de l'eau RMC - Isabelle LAURENT (aides publiques de la crise COVID) -PDF
Ministère de l’Ecologie - Lucile MARSOLLIER (avis du Ministère de l'Écologie) -PDF
ADEME - Isabelle DEPORTES (point de vue de l'ADEME)

INAO: Les fertilisants utilisables en Agriculture Biologique - Sandrine Thomas-PDF

- Scientifiques
CNRS - Christophe GANTZER (virus, eaux usées et traitements)-PDF
INRAE - Ariane Bize (virus et biotechnologie)-PDF
INRAE - Ariane BIZE (destruction biologique des virus)-PDF
INRAE - Marianne DE PAEPE (fondamentaux du virus)-PDF
EAU DE PARIS - Laurent MOULIN (virus, eaux potables et usées)-Article
LHOIST - Alain CUDREY (destruction chimique des virus)-PDF
ASTEE - Jean-Luc MARTEL (dossier compostage des boues) -PDF

- Exploitants et prestataires

BIOTVAL - Jean-Luc MARTEL (résumé de l’étude d’impact RITTMO et du contexte) -PDF
BIOTVAL - Jean-Luc MARTEL (analyse des projets réglementaires en cours 1/2)  -PDF
BIOTVAL - Jean-Luc MARTEL (analyse des projets réglementaires en cours 2/2)-PDF
BIODEPE - Olivier TADEL (menaces sur la production de compost de boues)-PDF
PAPREC/COMPOSTIERE DE L’AUBE/GREEN CREATIVE - Morgane GORRIA/ Fabienne HERARD/ Lucile NOURY (déconditionner les biodéchets)-PDF
ALLIANCE ENVIRONNEMENT - Stéphane TRIAIRE (chauler les boues pâteuses)-PDF
VALTERRA : - Jean-luc JOSIAUD (chauler les boues liquides)-PDF
SYPREA - Jean-Pierre HARRY (point de vue du Syndicat du retour au sol)-PDF
SUEZ/AMETYST - Guillaume RIBOUR (enjeux de l’usine TMB de Montpellier)-PDF
COMPOSTIÈRE DE MONTREMOND - Loïs POINT (produire du compost de boues) -PDF
SOTRECO - Jan François CHAMOUX (produire du compost de boues d’épuration)-PDF
AFAIA - Laurent LARGANT (impacts sur la fourniture des matières fertilisantes)-PDF

AFAIA - Laurent LARGANT ( expansion de l'agriculture bio et fertilisation organique)-PDF
SYPREA - Jean-Pierre HARRY (impact sur la filière gestion des boues)-PDF
SYPREA - Jean-Pierre HARRY (focus sur compostage et épandage des boues)-PDF
Club Biogaz - Marion MELIX (impacts sur la méthanisation)-PDF
METHEOR - Jean-Pierre BUGEL (focus tri des biodéchets et TMB)-PDF
CIBE/CEDEN - Dominique BOULDAY (quid de l’épandage des cendres de biomasse)-PDF
SAGE - Nicolas FRUTEAU (analyse des projets réglementaires sur le tri des déchets ménagers) -PDF

Managers en Mission - Hubert BRUNET (projet RISPO d’un observatoire des MAFOR)-PDF

VOXGAIA - Pascale CHENON (les  fertilisants « à la carte »)-PDF
CLER VERTS - Jean-Luc DALOZZO (de la collecte des biodéchets à la valorisation de digestats et compost)-PDF
TERRIAL - Sébastien Charles ( vendre la fertilisation organique d'aujourd'hui et demain)-PDF
SOLAGRO - Céline LABOUBÉE (digestats et agroécologie : 2 exemples avec et sans élevage)-PDF
RISPO: Conclusions et perspectives - Jean-Luc Martel et Estelle Ardouin-PDF

- Journaliste
DECHETS INFOS - Olivier GUICHARDAZ (grand témoin 1/2)-PDF
DECHETS INFOS - Olivier GUICHARDAZ (grand témoin 2/2)

En synthèse, les Agences de l’eau sollicitent le MTE pour :

1. Affirmer un positionnement national MTE (suite à concertation DEB/DGPR) en faveur de la préservation du retour au sol des boues, compte-tenu de l’importance de ce sujet dans les programmes d’intervention des agences de l’eau

2. obtenir un allongement des délais dans le processus de validation de ces projets de textes,

3. engager une étude indépendante et représentative des territoires qui permettent l’évaluation technique et économique de l’impact potentiel de ces textes sur les filières de valorisation des boues mais aussi des effluents industriels et d’élevage. Cette étude devra aussi évaluer les risques d’une déstabilisation de la valorisation des boues sur les performances des stations d’épuration et sur les milieux récepteurs,

4. adapter les exigences sur les boues compte-tenu de leur part relativement faible par rapport à l’ensemble des MFSC apportés au sol, avec une analyse coût/bénéfice des impacts sur l’ensemble de la filière assainissement et de

l’efficacité vis-à-vis des milieux récepteurs,

5. participer à la concertation avec l’ensemble des acteurs, notamment en participant aux groupe de travail annoncé sur le sujet lors du CNE du 16 mars dernier ;

6. engager une réflexion commune vers un processus d’amélioration continue de la filière retour au sol :

· en incitant une meilleure gouvernance de la gestion des boues

· en proposant une clarification des statuts et missions des organismes en charge de l’expertise des épandages

· en créant un observatoire national des épandages des MFSC que les Agences pourraient accompagner sur les matières relevant de leur champ de compétence