Dans un contexte de bouleversement du cadre réglementaire de la filière organique, le synthèse des 5 webinaires du RISPO sur 2020 et 2021, avec près de pour un auditoire cumulé de plus de 1 200 participants,  permet de disposer d'une analyse complète des enjeux qui contrôlent les activités de l'assainissement, de l'épandage, du compostage et de la méthanisation.

Ventilée en 5 catégories, la cinquantaine d'interventions spécialisées est accessible à tous ci-dessous pour les vidéos, les pdf étant réservés aux adhérents du RISPO !

- Collectivités

PAYS VOIRONNAIS - Anne-Sophie GAUQUELIN (gérer les biodéchets sur un territoire) -PDF

SIAAP - SAM AZIMI (qualité des eaux usées et santé des villes) -PDF
SMTOM DE VILLERUPT - Edouard STILL (impacts sur la filière des TMB) -PDF

FNCC - Vincent VERON (les TMB, des outils complémentaires au tri à la source) -PDF
SAVOIE DÉCHETS - Pierre TOURNIER (impacts de la crise COVID sur un territoire) -PDF
BIOMASSE NORMANDIE - Marie GUILET (approche territoriale des flux et des filières) -PDF

SERVICE DÉCHETS MÉNAGERS - Véronique PENIN ( gestion de composts de biodéchets sur l’Agglomération Niortaise) -PDF

- Administrations

Préfecture de Savoie/DDCSPP - Marc JABOUILLE (avis d’un inspecteur des ICPE) -PDF

Inspection des Installations Classées AURA - Marc JABOUILLE (Analyse des projets règlementaires en cours) -PDF
Agence de l'eau RMC - Isabelle LAURENT (aides publiques de la crise COVID) -PDF
Ministère de l’Ecologie - Lucile MARSOLLIER (avis du Ministère de l'Écologie) -PDF
ADEME - Isabelle DEPORTES (point de vue de l'ADEME)

INAO: Les fertilisants utilisables en Agriculture Biologique - Sandrine Thomas-PDF

- Scientifiques
CNRS - Christophe GANTZER (virus, eaux usées et traitements)-PDF
INRAE - Ariane Bize (virus et biotechnologie)-PDF
INRAE - Ariane BIZE (destruction biologique des virus)-PDF
INRAE - Marianne DE PAEPE (fondamentaux du virus)-PDF
EAU DE PARIS - Laurent MOULIN (virus, eaux potables et usées)-Article
LHOIST - Alain CUDREY (destruction chimique des virus)-PDF
ASTEE - Jean-Luc MARTEL (dossier compostage des boues) -PDF

- Exploitants et prestataires

BIOTVAL - Jean-Luc MARTEL (résumé de l’étude d’impact RITTMO et du contexte) -PDF
BIOTVAL - Jean-Luc MARTEL (analyse des projets réglementaires en cours 1/2)  -PDF
BIOTVAL - Jean-Luc MARTEL (analyse des projets réglementaires en cours 2/2)-PDF
BIODEPE - Olivier TADEL (menaces sur la production de compost de boues)-PDF
PAPREC/COMPOSTIERE DE L’AUBE/GREEN CREATIVE - Morgane GORRIA/ Fabienne HERARD/ Lucile NOURY (déconditionner les biodéchets)-PDF
ALLIANCE ENVIRONNEMENT - Stéphane TRIAIRE (chauler les boues pâteuses)-PDF
VALTERRA : - Jean-luc JOSIAUD (chauler les boues liquides)-PDF
SYPREA - Jean-Pierre HARRY (point de vue du Syndicat du retour au sol)-PDF
SUEZ/AMETYST - Guillaume RIBOUR (enjeux de l’usine TMB de Montpellier)-PDF
COMPOSTIÈRE DE MONTREMOND - Loïs POINT (produire du compost de boues) -PDF
SOTRECO - Jan François CHAMOUX (produire du compost de boues d’épuration)-PDF
AFAIA - Laurent LARGANT (impacts sur la fourniture des matières fertilisantes)-PDF

AFAIA - Laurent LARGANT ( expansion de l'agriculture bio et fertilisation organique)-PDF
SYPREA - Jean-Pierre HARRY (impact sur la filière gestion des boues)-PDF
SYPREA - Jean-Pierre HARRY (focus sur compostage et épandage des boues)-PDF
Club Biogaz - Marion MELIX (impacts sur la méthanisation)-PDF
METHEOR - Jean-Pierre BUGEL (focus tri des biodéchets et TMB)-PDF
CIBE/CEDEN - Dominique BOULDAY (quid de l’épandage des cendres de biomasse)-PDF
SAGE - Nicolas FRUTEAU (analyse des projets réglementaires sur le tri des déchets ménagers) -PDF

Managers en Mission - Hubert BRUNET (projet RISPO d’un observatoire des MAFOR)-PDF

VOXGAIA - Pascale CHENON (les  fertilisants « à la carte »)-PDF
CLER VERTS - Jean-Luc DALOZZO (de la collecte des biodéchets à la valorisation de digestats et compost)-PDF
TERRIAL - Sébastien Charles ( vendre la fertilisation organique d'aujourd'hui et demain)-PDF
SOLAGRO - Céline LABOUBÉE (digestats et agroécologie : 2 exemples avec et sans élevage)-PDF
RISPO: Conclusions et perspectives - Jean-Luc Martel et Estelle Ardouin-PDF

- Journaliste
DECHETS INFOS - Olivier GUICHARDAZ (grand témoin 1/2)-PDF
DECHETS INFOS - Olivier GUICHARDAZ (grand témoin 2/2)

En synthèse, les Agences de l’eau sollicitent le MTE pour :

1. Affirmer un positionnement national MTE (suite à concertation DEB/DGPR) en faveur de la préservation du retour au sol des boues, compte-tenu de l’importance de ce sujet dans les programmes d’intervention des agences de l’eau

2. obtenir un allongement des délais dans le processus de validation de ces projets de textes,

3. engager une étude indépendante et représentative des territoires qui permettent l’évaluation technique et économique de l’impact potentiel de ces textes sur les filières de valorisation des boues mais aussi des effluents industriels et d’élevage. Cette étude devra aussi évaluer les risques d’une déstabilisation de la valorisation des boues sur les performances des stations d’épuration et sur les milieux récepteurs,

4. adapter les exigences sur les boues compte-tenu de leur part relativement faible par rapport à l’ensemble des MFSC apportés au sol, avec une analyse coût/bénéfice des impacts sur l’ensemble de la filière assainissement et de

l’efficacité vis-à-vis des milieux récepteurs,

5. participer à la concertation avec l’ensemble des acteurs, notamment en participant aux groupe de travail annoncé sur le sujet lors du CNE du 16 mars dernier ;

6. engager une réflexion commune vers un processus d’amélioration continue de la filière retour au sol :

· en incitant une meilleure gouvernance de la gestion des boues

· en proposant une clarification des statuts et missions des organismes en charge de l’expertise des épandages

· en créant un observatoire national des épandages des MFSC que les Agences pourraient accompagner sur les matières relevant de leur champ de compétence

Suite au succès rencontré par le webinaire du 17 décembre 2020 sur les impacts des évolutions réglementaires sur la Filière Française de l’Organique (FFOrg) (assainissement, épandage, compostage et méthanisation des boues d’épuration et digestats, déchets végétaux et ménagers, biodéchets), le Réseau Interprofessionnel des Sous-Produits Organiques (RISPO) a organisé un second webinaire le 18/02/2021.

0/ Introduction : E Adler - RISPO

1/ L’état du champ de bataille règlementaire 

     - JL Martel - RISPO : résumé de la situation et focus sur étude d’impact RITTMO (VIDEO - JL MARTEL)

     - JP Harry - SYPREA : focus sur le compostage et l’épandage des boues (VIDEO - JP HARRY)

     - JP Bugel  - METHEOR : focus sur le tri des biodéchets et les TMB (VIDEO - JP BUGEL)

2/ Quelques témoignages

    - V Véron  - FNCC : les TMB, des outils complémentaires au tri à la source (VIDEO - V VERON)

    - O Tadel - RISPO : menaces sur les activités de Biodepe (VIDEO -O TADEL)

    - D Boulday - CIBE : quid de l’épandage des cendres de biomasse (VIDEO - D BOULDAY)

       et   O Guichardaz: le point de vue de Déchets infos (VIDEO - O GUICHARDAZ)

3/ Comment sécuriser le retour au sol de l’Organique ?

     - M Guilet - Biomasse Normandie : approche territoriale des flux et des filières (VIDEO - M GUILET)

     - H Brunet - RISPO : proposition d’observatoire de la gestion des MAFOR (VIDEO - H BRUNET)

Suite au succès rencontré par le webinaire du 17 décembre 2020 sur les impacts des évolutions réglementaires sur la Filière Française de l’Organique (FFOrg) (assainissement, épandage, compostage et méthanisation des boues d’épuration et digestats, déchets végétaux et ménagers, biodéchets), le Réseau Interprofessionnel des Sous-Produits Organiques (RISPO) propose aux professionnels une seconde opportunité pour s’informer et échanger.

En effet, de nouveaux projets de textes réglementaires ont été soumis à consultation publique ou restreinte avec des délais contraints, pour le retour au sol comme pour les ICPE, et l’inquiétude ne cesse de croître dans un secteur clef de l’économie circulaire. 

***

Programme en cours de validation (10h00 - 12h45)

10h00-10h05 : Mot de Bienvenue 

A/ Analyse des projets règlementaires

Socle commun, compostage des boues d’épuration, tri des biodéchets, devenir des TMB et des cendres de la biomasse par des représentants de l’Administration (sous réserve) + experts du RISPO   

B/ Contributions des professionnels au débat avec le SYPREA, CLUB BIOGAZ, FNCC/METHEOR, CIBE…

C/ Point de vue d’un Témoin : Olivier Guichardaz

D/ Vers une démarche constructive ou comment travailler ensemble pour pérenniser la FFOrg ? : Biomasse Normandie, RISPO…

12h30-12h45 : Conclusions et suite 

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Les inscriptions seront ouvertes le 29 janvier 2021. Et pour y voir plus clair dans les nombreux textes réglementaires très impactants, déjà adoptés ou qui sont/vont être mis en consultation publique par les Ministères (Ecologie et Agriculture), le RISPO vous propose d'accéder aux documents :

 1/ textes à jour au 28 Janvier 2021 en cours d'examen/consultation  : 

Projet de décret Socle commun en consultation restreinte 

Projets de décret et arrêté tri des biodéchets et TMB en consultation publique 

Projets de  Décret et Arrêté pris en application des articles 6 et 10 de la loi AGEC (conditions d'élimination des  DND dont les OMR en décharge ou incinération) en consultation restreinte 

2/  versions initiales des projets de textes soumis actuellement à consultation publique  

Projets de décret et arrêté tri des biodéchets et TMB  en consultation restreinte   

Projet de Décret sur le taux de DEV /structurant utilisable en compostage de boues en consultation 

3/ Qlq autres textes à télécharger ci-dessous sur la révision des arrêtés ICPE 2780 et 2781

Grand succès pour ce nouveau webinaire du RISPO, avec près de 300 inscrits !

Voici pour mémoire le programme :

10h–10h05 : mot d’accueil

10h05-10h20 : règlementer les résidus organiques, aperçu historique – E ADLER (RISPO)

10h20-10h40 : analyse des contributions sur le projet de « socle commun » - JL MARTEL (RISPO)

10h40-11h00 : analyse des projets sur le tri des déchets ménagers – N FRUTEAU (RISPO)

11h00-11h15 :  le point de vue de Déchets Infos – O GUICHARDAZ

11h15-11h30 :  impacts sur la filière TMB – G RIBOUR (SUEZ) et E STILL (SMTOM Villerupt)

11h30-11h50 :  impacts sur la filière méthanisation – M MELIX (Club Biogaz)

11h50-12h10 : impacts sur la filière de gestion des boues – JP HARRY (SYPREA)

12h10-12h30 : impacts sur la fourniture de matières fertilisantes – L LARGANT (AFAIA)

12h30-12h45 : échanges et conclusions

Si la vidéo est accessible à toutes et tous en accès libre sur la chaîne vidéo du RISPO, en exclusivité pour les seuls adhérents du RISPO, vous trouverez en téléchargement tous les supports des présentations.

A bientôt et n'oubliez pas votre adhésion 2021, l'avenir du RISPO en dépend !

Avec l'accord de Mme Isabelle PETIOT, récente élue titulaire du poste de VP en charge de la question des déchets à la Métropole de Lyon, et à la participation, en visio et en présentiel de près d'une cinquantaine d'adhérents, les Assemblées générale Ordinaire et extraordinaire du RISPO organisées le 20 octobre 2020 dans la très majestueuse salle du Conseil ont rencontré un grand succès.

Cette journée a en particulier permis : (1) de faire évoluer les statuts avec la création d'un conseil d'administration et le renouvelement d'une partie des élus, (2) de faire évoluer les tarifs d'adhésion pour disposer d'une directrice ou d'un directeur en charge du pilotage du RISPO, et bien sûr (3) de présenter les activités, comptes et perspectives de l'association.

Et enfin, il ne faut pas oublier le dernier temps de cette rencontre, ouverte aux non adhérents et consacrée à un échange très riche avec Isabelle PETIOT, récente élue titulaire du poste de VP en charge de la question des déchets à la Métropole de Lyon, et 2 interventions, du président Emmanuel ADLER et de Jean-Luc MARTEL, respectivement sur les évolutions du cadre réglementaire applicable aux matières fertilisantes (aspects historiques et enjeux immédiats du "socle commun des matières fertilisantes".